ARTEMIS
Présentation de la marque ARTEMIS
Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFIA SYNERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934881.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 17 juillet 2022.
EFFIA SYNERGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45